Marque expirée - Marque en non vigueur

TRI'ODE
Véléance SAS

Numéro de dépôt :
3599290
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2018
TRI\'ODE de Véléance

Présentation de la marque TRI'ODE

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TRI'ODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 056 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI'ODE est expirée depuis le 18 septembre 2018.

Véléance a également déposé les autres marques suivantes : Kioto , La mobilité augmentée , Véléance VEHICULES ELECTRIQUES , QUAT'ODE


Véléance SAS - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 491056495


Véléance - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles.